Infos légales

1. Editeur et responsable de la publication

TECHNIC PLUS
BP 36 ZI MUSINET
01460 MONTREAL LA CLUZE
Tél. 04 74 76 20 00
SIREN : 48041959700012
N° TVA

2. Création et support technique

Site internet créé et géré par la société
KALITYS MULTIMEDIA SARL
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com
N° TVA FR44442507059
L'hébergement de ce site est basé en France.

3. Politique de confidentialité

Même à titre payant, TECHNIC PLUS s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de TECHNIC PLUS.

4. Propriété

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur tecplus.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
i) l'organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de TECHNIC PLUS. tecplus.fr est la propriété de la société TECHNIC PLUS (48041959700012).

5. Informatique et Liberté

Conformément à la législation française "Informatique et Libertés" (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée dans ce service bénéficie d'un droit d'accès et de rectification mais aussi d'opposition et de suppression pour les informations la concernant, sur simple demande par courrier à TECHNIC PLUS BP 36 ZI MUSINET 01460 MONTREAL LA CLUZE, en y joignant une copie de la pièce d'identité du requérant.

6. Cookies

Un cookie est un petit fichier placé sur le disque dur de votre ordinateur et qui conserve des informations en vue d'une connexion ultérieure. En poursuivant la navigation sur un site utilisant des cookies, l'internaute accepte expressément l'utilisation des cookies afin d'optimiser l'utilisation du site. Attention ! le refus d'installer des cookies peut empêcher d'accéder à certains services du site.